rapport des libéralités en moins prenant

См. также в других словарях:

• rapport — [ rapɔr ] n. m. • raipor 1214; de rapporter I ♦ Action de rapporter. A ♦ 1 ♦ Littér. Action de raconter, d exposer à qqn ce qu on a vu, entendu; ce que l on rapporte. ⇒ récit, relation, témoignage . « Les querelles que causent les rapports… …   Encyclopédie Universelle

• Doctorat (France) — Pour les articles homonymes, voir doctorat. En France, le doctorat[1] est le plus élevé des quatre grades universitaires. Il correspond au grade de docteur et sa collation est attestée par un diplôme national. Celui ci peut être délivré, au nom… …   Wikipédia en Français

• petit — petit, ite [ p(ə)ti, it ] adj., n. et adv. • 980 « jeune »; lat. pop. °pittittus, d un rad. expressif °pitt ;cf. bas lat. pitinnus « petit garçon » I ♦ Dans l ordre physique (quantité mesurable) A ♦ Adj. 1 ♦ (Êtres vivants) Dont la hauteur, la… …   Encyclopédie Universelle

• Personne physique en droit français — Pour les autres articles nationaux, voir Personne physique. Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et …   Wikipédia en Français

• Personnalité physique — Personne physique en droit français  Pour les autres articles nationaux, voir Personne physique. Droit des personnes | Personnalité juridique en France  …   Wikipédia en Français

• Personne physique en droit francais — Personne physique en droit français  Pour les autres articles nationaux, voir Personne physique. Droit des personnes | Personnalité juridique en France  …   Wikipédia en Français

• Personnes physiques — Personne physique en droit français  Pour les autres articles nationaux, voir Personne physique. Droit des personnes | Personnalité juridique en France  …   Wikipédia en Français

• IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …   Encyclopédie Universelle

• Lutte anti-sectes en France — Lutte antisectes en France Dans le contexte de la polémique et de la lutte contre les sectes, qui a pris une ampleur internationale depuis le début des années 80, la France s est engagée dans une lutte dont l objectif fut d abord de « lutter …   Wikipédia en Français

• Lutte antisectes en France — Dans le contexte de la polémique et de la lutte contre les sectes, qui a pris une ampleur internationale depuis le début des années 1980, la France s est engagée dans une lutte dont l objectif fut d abord de « lutter contre les sectes » …   Wikipédia en Français

• ISLAM - Les sciences religieuses traditionnelles — La civilisation islamique, développée sous l’influx de la religion musulmane, s’est donné tout un ensemble d’expressions culturelles. Certaines d’entre elles portent sur l’islam en tant précisément que religion. Nous les appelons ici « sciences… …   Encyclopédie Universelle